MENTIONS LÉGALES
Vous êtes actuellement connecté au site web lecollectionneurmoderne.com , propriété de la société Le Collectionneur Moderne EURL.LE COLLECTIONNEUR MODERNE
EURL au capital de 20.000 €
11 rue Jean-Jacques Rousseau, 92600 Asnières
818 167 801 RCS Nanterre
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Loi du 29 juillet 1982 sur l’audiovisuel, loi 2000-79 du 1er août 2000
Monsieur Frank Puaux
HÉBERGEUR
Loi du 1er août 2000 articles 43-8 à 43-10
WPEngine
DÉCLARATION DE LA BASE DE DONNÉES
Conformément à la loi française, nous avons procédé le 24 février 2016 à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL).
Référence déclaration CNIL : 1933830 v 0
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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La marque Le Collectionneur Moderne est une marque déposée par la société Le Collectionneur Moderne. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Les utilisateurs du site s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour signaler à Le Collectionneur Moderne toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils pourraient constater.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Le Collectionneur Moderne.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
– par voie postale : Le Collectionneur Moderne, 11 rue Jean-Jacques Rousseau, 92600 Asnières.
– par courrier électronique : contact@lecollectionneurmoderne.com
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